Déposée le 14 février 2005 par madame TERNY Josette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EUROPE DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est madame TERNY Josette domicilié(e) 19 rue Raspail,78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - 78140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame TERNY Josette domicilié(e) 19 rue Raspail,78140 VÉLIZY-VILLACOUBLAY - 78140 - France.
La marque L'EUROPE DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPE DES ENFANTS est expirée depuis le 14 février 2015.
Madame TERNY Josette - 19 rue Raspail,78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - 78140 - France
Madame TERNY Josette - 19 rue Raspail,78140 VÉLIZY-VILLACOUBLAY - 78140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Produits de l'imprimerie – photographies – articles de papeterie – matériel d'enseignement – livres journaux – cartes – affiches – albums prospectus – brochures – calendriers dessins. Appareils photographiques, cinématographiques, d'enseignement appareils pour l'enregistrement – le traitement du son et de l'image – supports d'enregistrement magnétiques – disques acoustiques ou optiques – disquettes souples logiciels de jeux. Education – formation divertissement activités sportives et culturelles informations en matière de divertissement ou d'éducation service de loisirs – publication de livres – production de films sur bandes vidéos – services de photographies – organisation de concours de colloques – conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électroniques de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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