Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) TERNOIS FERMETURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ternois fermetures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERNOIS FERMETURES domicilié(e) rue du Chemin Vert, 62770 LE PARCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 502 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERNOIS FERMETURES Monsieur DEMONCHEAUX - France.
La marque ternois fermetures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773522.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ternois fermetures est expirée depuis le 1 février 2009.
TERNOIS FERMETURES (S.A.) - rue du Chemin Vert, 62770 LE PARCQ - France - SIREN 316502764
TERNOIS FERMETURES Monsieur DEMONCHEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
- matériaux de constructions métalliques : - menuiseries aluminium - volets aluminium - vérandas - portails aluminium - portes de garages aluminium - matériaux de constructions plastiques : - menuiseries polychlorure de vinyle - volets polychlorure de vinyle - portails et clôtures polychlorure de vinyle - portes de garages polychlorure de vinyle - service : travaux de réparation et pose de menuiseries (PVC : polychlorure le vinyle).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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