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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERNOIS FERMETURES LITTORAL
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TERNOIS FERMETURES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERNOIS FERMETURES
TERNOIS FERMETURES LITTORAL, SARL

Numéro de dépôt :
3638361
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2029
TERNOIS FERMETURES de TERNOIS FERMETURES LITTORAL

Présentation de la marque TERNOIS FERMETURES

Déposée le 20 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERNOIS FERMETURES LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERNOIS FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERNOIS FERMETURES LITTORAL domicilié(e) Chemin Vert – RN 39 - 62770 - LE PARCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 044 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERNOIS FERMETURES LITTORAL domicilié(e) Rue du Chemin Vert RN39 - 62770 - LE PARCQ - France.

La marque TERNOIS FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERNOIS FERMETURES arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.


TERNOIS FERMETURES LITTORAL, SARL - Chemin Vert – RN 39 - 62770 - LE PARCQ - France - SIREN 348044348


TERNOIS FERMETURES LITTORAL - Rue du Chemin Vert RN39 - 62770 - LE PARCQ - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709950 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures.