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Marques déposées par monsieur Ternisien Louis
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TerraCom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TerraCom
M. Ternisien Louis, Agissant pour le compte de la société TerraCom en cours de formation
Mle Muntz Alice, Agissant pour le compte de la société TerraCom en cours de formation

Numéro de dépôt :
3984297
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
TerraCom de Ternisien Louis

Présentation de la marque TerraCom

Déposée le 18 février 2013 par monsieur Ternisien Louis et mademoiselle Muntz Alice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TerraCom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Ternisien Louis domicilié(e) 37 rue de la Champmeslé - 76000 - ROUEN - France et mademoiselle Muntz Alice domicilié(e) 5 rue du Petit Salut - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ternisien Louis domicilié(e) 37 rue de la Champmeslé - 76000 - ROUEN - France.

La marque TerraCom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerraCom est expirée depuis le 18 février 2023.


M. Ternisien Louis, Agissant pour le compte de la société TerraCom en cours de formation - 37 rue de la Champmeslé - 76000 - ROUEN - France

Mle Muntz Alice, Agissant pour le compte de la société TerraCom en cours de formation - 5 rue du Petit Salut - 76000 - ROUEN - France


M. Ternisien Louis - 37 rue de la Champmeslé - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 14 octobre 2013 - Immatriculation de societé n°610806 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique.