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Marques déposées par monsieur Ternès Bertrand
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Domicilia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domicilia
Monsieur Ternès Bertrand
Monsieur Vigneau Philippe

Numéro de dépôt :
3241150
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/08/2013
Domicilia de Ternès Bertrand

Présentation de la marque Domicilia

Déposée le 11 août 2003 par monsieur Ternès Bertrand et monsieur Vigneau Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Domicilia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Les déposants sont monsieur Ternès Bertrand domicilié(e) 219 chemin du Mitan,83920 La Motte en Provence - 83920 - France et monsieur Vigneau Philippe domicilié(e) 219 chemin du Mitan,83920 La Motte en Provence - 83920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ternès Bertrand domicilié(e) 219 chemin du Mitan,83920 La Motte en Provence - 83920 - France.

La marque Domicilia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domicilia est expirée depuis le 11 août 2013.


Monsieur Ternès Bertrand - 219 chemin du Mitan,83920 La Motte en Provence - 83920 - France

Monsieur Vigneau Philippe - 219 chemin du Mitan,83920 La Motte en Provence - 83920 - France


Monsieur Ternès Bertrand - 219 chemin du Mitan,83920 La Motte en Provence - 83920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Nettoyage de bâtiments (ménage), Repassage du linge. Nettoyage à domicile. Repassage à domicile. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Coiffure à domicile. Jardinage à domicile. Crèches d'enfants.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.