Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonjour Provence magasinez Nature & Soleil
MONSIEUR TERNÈS BERTRAND
MADAME TERNÈS VERONIQUE

Numéro de dépôt :
3031591
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2010
Bonjour Provence magasinez Nature & Soleil de TERNÈS BERTRAND

Présentation de la marque Bonjour Provence magasinez Nature & Soleil

Déposée le 31 mai 2000 par monsieur TERNÈS BERTRAND et madame TERNÈS VERONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bonjour Provence magasinez Nature & Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Les déposants sont monsieur TERNÈS BERTRAND domicilié(e) 219 CHEMIN DU MITAN, 83920 LA MOTTE - France et madame TERNÈS VERONIQUE domicilié(e) 219 CHEMIN DU MITAN, 83920 LA MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR TERNÈS BERTRAND - France.

La marque Bonjour Provence magasinez Nature & Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonjour Provence magasinez Nature & Soleil est expirée depuis le 31 mai 2010.

TERNÈS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : Domicilia


MONSIEUR TERNÈS BERTRAND - 219 CHEMIN DU MITAN, 83920 LA MOTTE - France

MADAME TERNÈS VERONIQUE - 219 CHEMIN DU MITAN, 83920 LA MOTTE - France


MONSIEUR TERNÈS BERTRAND - France


Inscription le 7 mai 2001 - Rejet partiel n°323363 - Publication au BOPI 2001-05-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Tissus à usage textile. Couverture de lit et de table (à l'exception du linge de table en papier) Vêtements (habillement) Savons ; produits de parfumerie (à l'exception des huiles essentielles, de lavande) , huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande) , huiles essentielles de lavande bénéficiant de l'appellation d'origine "huiles essentielles de lavande de Haute-Provence" ; cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande) .

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.