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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY
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TRIBU MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBU MOD
TERNAY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3125674
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2011
TRIBU MOD de TERNAY

Présentation de la marque TRIBU MOD

Déposée le 12 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIBU MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY domicilié(e) 9, rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 005 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque TRIBU MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBU MOD est expirée depuis le 12 octobre 2011.

TERNAY a également déposé les autres marques suivantes : YOUNG GIRL , MAILLE LOVE , TENTATION , COMME DES ARTISTES , IN LOVE , WW Mousse For KIDS , JET-MODE , CHIC, CHOC , CARLING IN LOVE , LE BUILDING PARIS


TERNAY Société par Actions Simplifiée - 9, rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France - SIREN 652005927


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Vêtements habillement, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.