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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY
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COMME DES ARTISTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMME DES ARTISTES
TERNAY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3152741
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012
COMME DES ARTISTES de TERNAY

Présentation de la marque COMME DES ARTISTES

Déposée le 11 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMME DES ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY domicilié(e) 9, rue d'Alexandrie,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 005 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque COMME DES ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMME DES ARTISTES est expirée depuis le 11 mars 2012.

TERNAY a également déposé les autres marques suivantes : YOUNG GIRL , MAILLE LOVE , TENTATION , IN LOVE , WW Mousse For KIDS , JET-MODE , CHIC, CHOC , CARLING IN LOVE , LE BUILDING PARIS , AMIE-AMIE


TERNAY Société par Actions Simplifiée - 9, rue d'Alexandrie,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 652005927


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.