Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGEL FASHION
TERNAY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3158878
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
ANGEL FASHION de TERNAY

Présentation de la marque ANGEL FASHION

Déposée le 11 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANGEL FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY domicilié(e) 9, rue d'Alexandrie,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 005 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ANGEL FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGEL FASHION est expirée depuis le 11 avril 2012.

TERNAY a également déposé les autres marques suivantes : YOUNG GIRL , MAILLE LOVE , TENTATION , COMME DES ARTISTES , IN LOVE , WW Mousse For KIDS , JET-MODE , CHIC, CHOC , CARLING IN LOVE , LE BUILDING PARIS


TERNAY Société par Actions Simplifiée - 9, rue d'Alexandrie,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 652005927


CABINET LOYER - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.