Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESITEC HD
TERNANO Philippe

Numéro de dépôt :
3060320
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2010

Présentation de la marque RESITEC HD

Déposée le 25 octobre 2000 par TERNANO Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESITEC HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est TERNANO Philippe, domicilié(e) 16 Allée des Vignobles, 31850 MONTRABE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERNANO Philippe - France.

La marque RESITEC HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESITEC HD est expirée depuis le 25 octobre 2010.

TERNANO Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Balia Espace de Jeux pour Collectivités


TERNANO Philippe - 16 Allée des Vignobles, 31850 MONTRABE - France


TERNANO Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

- Plaques, panneaux, dont bandes de roulement, surfaces de glisse et de jeux, en matières plastiques ou matériaux composites, destinés à la fabrication d'équipements complets de sport et de loisirs d'extérieur pour collectivités. - Equipements de sport pour collectivités publiques ou privées (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].