TERN BY CONSULATE
Présentation de la marque TERN BY CONSULATE
Déposée le 18 juillet 1991 par la société TERN CONSULATE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERN BY CONSULATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERN BY CONSULATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERN BY CONSULATE est expirée depuis le 18 juillet 2001.
TERN CONSULATE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55