Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERN BY CONSULATE
Numéro de dépôt :
1160330
Date de dépôt :
19/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TERN BY CONSULATE
Déposée le 19 janvier 1981 par TERN-CONSULATE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERN BY CONSULATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERN BY CONSULATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERN-CONSULATE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54412 - Publication au BOPI 1991-07-04