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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERMOZ
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EUROMECA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROMECA
TERMOZ S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1461891
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2007

Présentation de la marque EUROMECA

Déposée le 4 août 1987 par la Société Anonyme (SA) TERMOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERMOZ domicilié(e) 15 rue des Frères Lumière, 69680 CHASSIEU (dossier no 2095136) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 390 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2095136) - France.

La marque EUROMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROMECA est expirée depuis le 4 août 2007.

TERMOZ a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR D'OZ


TERMOZ S.A. Société anonyme - 15 rue des Frères Lumière, 69680 CHASSIEU (dossier no 2095136) - France - SIREN 383390960


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2095136) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1997 n°2095136 - Publication au BOPI 1997-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 29 juillet 1997 - Changement d'adresse n°240744 - Publication au BOPI 1997-07-29

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres clases;minerais;pièces mécaniques usinées, forgées, découpées, embouties, sciées.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtements métalliques.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air. Services rendus au cours du processus de fabrication de pièces unitaires et de sous-ensembles, par usinage, fraisage, tournage, rabotage, sciage, alésage, brochage, rectification, polissage, ajustage par abrasion, traitement des surfaces, traitement thermique, placage de métaux, découpage, emboutissage, estampage, forgeage, galvanisation, gravure.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.