Déposée le 13 octobre 1989 par la société TERMINAL (société par actions simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TERMINAL (société par actions simplifiées domicilié(e) 70 rue du Collège, 59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2155008) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 051 608 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2155008) - France.
La marque TERMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERMINAL est expirée depuis le 13 octobre 2009.
TERMINAL (société par actions simplifiées) - 70 rue du Collège, 59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2155008) - France - SIREN 702051608
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2155008) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Renouvellement avec limitation le 11 octobre 1999 n°2155008 - Publication au BOPI 1999-10-11
Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372209 - Publication au BOPI 2003-06-17
Inscription le 5 août 1997 - Concession de licence n°240973 - Publication au BOPI 1997-08-05
Inscription le 1 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°235068 - Publication au BOPI 1997-04-01
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186270 - Publication au BOPI 1995-06-15
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues de vente par correspondance. Assurances et finances.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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