Déposée le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERMINAL 9 STUDIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA TOURNÉE DES POPOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERMINAL 9 STUDIOS domicilié(e) 9 rue de Milan - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 714 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque LA TOURNÉE DES POPOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERMINAL 9 STUDIOS, SAS - 9 rue de Milan - 75009 - PARIS - France - SIREN 791714751
SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 23 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°647831 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le téléchargement, la lecture des données, des images, du son, des fichiers numériques, appareils et instruments électroniques de communication et de télécommunication, terminaux multimédia, enregistrements sonores ; enregistrements vidéo, supports de données numérisées, films cinématographiques ; dessins animés, publications électroniques (téléchargeables), publications multimédias, programmes télévisés ou radiophoniques numériques téléchargeables ou disponibles sur Internet, diffusion de programmes de télévision sur Internet ou via un réseau, fichiers musicaux numériques téléchargeables ou disponibles sur Internet, logiciels ; logiciels de jeux, jeux vidéo ; CD, CD-ROM, CD interactifs, bandes vidéo, DVD, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils de télécommunications mobiles ; lunettes (optique).
Livres ; revues ; journaux ; magazines, périodiques ; bandes dessinés ; imprimés ; publications imprimées, produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; calendriers, albums pour autocollants, vignettes autocollantes, papeterie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; trottinettes (jouets).
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques.
Divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; éducation, formation, activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition, y-compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de spectacles, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; informations en matière de divertissement ; production de films autres que publicitaire.
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