Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULE INTERNATIONAL FACTORY MIF
TERMES Chantal

Numéro de dépôt :
96654458
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2016

Présentation de la marque MODULE INTERNATIONAL FACTORY MIF

Déposée le 9 décembre 1996 par TERMES Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULE INTERNATIONAL FACTORY MIF »

Le déposant est TERMES Chantal domicilié(e) 65 bis quai de la Seine,75019 PARIS (dossier no 2330036) - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERMES Chantal domicilié(e) 65 bis quai de la Seine,75019 PARIS (dossier no 2330036) - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULE INTERNATIONAL FACTORY MIF est expirée depuis le 9 décembre 2016.


TERMES Chantal - 65 bis quai de la Seine,75019 PARIS (dossier no 2330036) - 75019 - France


TERMES Chantal - 65 bis quai de la Seine,75019 PARIS (dossier no 2330036) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330036 - Publication au BOPI 2006-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Matériaux de construction de construction métallique. Constructions transportables métalliques. Machines pour fabrication des matériaux métalliques pour les constructions transportables métalliques. Machines pour fabrication des matériaux non métalliques de construction et constructions transpormables non métallique. Matériaux de construction non métalliques. Contructions transportables non métallique. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Essais de matériaux. Laboratoires. Locations de temps d'accès à un serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.