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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMATUBE
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SYNTHAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYNTHAL
TERMATUBE SARL

Numéro de dépôt :
1478725
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2008

Présentation de la marque SYNTHAL

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMATUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYNTHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMATUBE domicilié(e) 1 rue SAINT CLAUDE, Z.I, 77340 PONTAULT COMBAULT (dossier no 2114402) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 841 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERMATUBE domicilié(e) (dossier no 2114402) - France.

La marque SYNTHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYNTHAL est expirée depuis le 19 juillet 2008.

TERMATUBE a également déposé les autres marques suivantes : FRANLUXE , SANI MARBRE , AMILUX , A ATLANTIS , SANI-MARBRE , ATLANTIS SANITAIRES , SYNTHAL


TERMATUBE SARL - 1 rue SAINT CLAUDE, Z.I, 77340 PONTAULT COMBAULT (dossier no 2114402) - France - SIREN 672038841


TERMATUBE - (dossier no 2114402) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1998 n°2114402 - Publication au BOPI 1998-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Equipements et installations sanitaires. Plaques décoratives de revêtements, non en métal pour: murs, plafonds et parois diverses.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.