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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMATUBE
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FRANLUXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANLUXE
TERMATUBE (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
94534114
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2004

Présentation de la marque FRANLUXE

Déposée le 25 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMATUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANLUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMATUBE domicilié(e) 1, rue Saint Claude Zone Industrielle no 2, 77340 PONTAULT COMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société TERMATUBE à l'attention de Monsieur M. MAJER - France.

La marque FRANLUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANLUXE est expirée depuis le 25 août 2004.

TERMATUBE a également déposé les autres marques suivantes : SANI MARBRE , AMILUX , A ATLANTIS , SANI-MARBRE , ATLANTIS SANITAIRES , SYNTHAL , SYNTHAL


TERMATUBE (S.a.r.l.) - 1, rue Saint Claude Zone Industrielle no 2, 77340 PONTAULT COMBAULT - France - SIREN 672038841


Société TERMATUBE à l'attention de Monsieur M. MAJER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

ROBINETTERIE SANITAIRE (mélangeurs et mitigeurs pour cuisine et salle de bains) APPAREILS SANITAIRES EN MARBRE DE SYNTHAL ET ONYX DE SYNTHAL (baignoires, lavabos, WC, bidets) MATIERES A CALFEUTRER, ETOUPER ET A ISOLER (mousse de polystyrène expansé pour isolation, et fabrication d'emballages) MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES (plaques de façade en béton coloré, plaques décoratives pour murs et plafonds)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.