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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERIDEAL TARVEL
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TARVEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARVEL
TERIDEAL TARVEL, société par actions simplifiée société à associé unique

Numéro de dépôt :
3758053
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2030
TARVEL de TERIDEAL TARVEL

Présentation de la marque TARVEL

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERIDEAL TARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERIDEAL TARVEL domicilié(e) 90 rue André Citroën, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 344 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France.

La marque TARVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARVEL arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.


TERIDEAL TARVEL, société par actions simplifiée société à associé unique - 90 rue André Citroën, 69740 GENAS - France - SIREN 410344923


SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 6 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620251 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06

Inscription le 6 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°620249 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06

Inscription le 6 mars 2014 - Changement d'adresse n°620250 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06

Renouvellement avec limitation le 18 juin 2020 n°2751456 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Transformation des produits agricoles d'autrui ; production d'énergie ; recyclage biomasse ; traitement et valorisation des déchets verts et déchets organiques;

Jardinage et services jardiniers paysagistes.