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Marques déposées par TERGOU EL-HACHEMI
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SOUMÂA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUMÂA
TERGOU EL-HACHEMI

Numéro de dépôt :
3249632
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2013
SOUMÂA de TERGOU EL-HACHEMI

Présentation de la marque SOUMÂA

Déposée le 6 octobre 2003 par TERGOU EL-HACHEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUMÂA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est TERGOU EL-HACHEMI domicilié(e) 1 bis RUE VERTE,94400 VITRY-SUR-SEINE - 94400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERGOU EL HACHEMI domicilié(e) 1 bis Rue VERTE,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France.

La marque SOUMÂA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUMÂA est expirée depuis le 6 octobre 2013.

TERGOU EL-HACHEMI a également déposé les autres marques suivantes : HALAL PLUS HALAL + , TOUAREG , SAIDA , GOURAYA , YEMMA GOURAYA , SIMSANABIL IBRIZ METIDJA , BIOAGRO


TERGOU EL-HACHEMI - 1 bis RUE VERTE,94400 VITRY-SUR-SEINE - 94400 - France


TERGOU EL HACHEMI - 1 bis Rue VERTE,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Viande, Poisson, Fruits et légumes conservés ; Huiles et graisses comestibles, Graisses alimentaires, beurre ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine. Thé, riz ; Farine et préparations faites de céréales ; miel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Fruits et légumes Frais ; agrumes ; céréales en graines non travaillés. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.