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Marques déposées par monsieur TERGON EL-HACHEMI
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LA SIGOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SIGOISE
M. TERGON EL-HACHEMI

Numéro de dépôt :
3413367
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
LA SIGOISE de TERGON EL-HACHEMI

Présentation de la marque LA SIGOISE

Déposée le 1 mars 2006 par monsieur TERGON EL-HACHEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SIGOISE »

Le déposant est monsieur TERGON EL-HACHEMI domicilié(e) 1 bis Rue Verte,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TERGOU EL-HACHEMI domicilié(e) 1 Bis Rue Verte,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SIGOISE est expirée depuis le 1 mars 2016.


M. TERGON EL-HACHEMI - 1 bis Rue Verte,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France


M. TERGOU EL-HACHEMI - 1 Bis Rue Verte,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Viande ; poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine. Riz, farine et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.