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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERGAL FIBRES
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SB FREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SB FREE
TERGAL FIBRES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3071024
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010
SB FREE de TERGAL FIBRES

Présentation de la marque SB FREE

Déposée le 14 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TERGAL FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SB FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERGAL FIBRES domicilié(e) Rue Jules Vercruysse, 02430 GAUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 338 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SB FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB FREE est expirée depuis le 14 décembre 2010.

TERGAL FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : FILIFINE ORIGINAL MICROFIBRE TERGAL FIBRES , FILIFINE ORIGINAL MICROFIBRE , TERGAL FIBRES , (Marque figurative) , FILIFINE


TERGAL FIBRES (Société anonyme) - Rue Jules Vercruysse, 02430 GAUCHY - France - SIREN 393338215


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Fibres textiles polyester, cordes, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs postaux, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile notamment réalisés à partir de fibres textiles polyester ; tissus d'ameublement, tissus élastiques, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), étiquettes en tissu ; couvertures de lit et de table.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).