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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERGAL FIBRES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TERGAL FIBRES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99811221
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TERGAL FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERGAL FIBRES domicilié(e) Rue Jules Vercruysse, 02430 GAUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 338 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811221.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2009.

TERGAL FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : FILIFINE ORIGINAL MICROFIBRE TERGAL FIBRES , FILIFINE ORIGINAL MICROFIBRE , TERGAL FIBRES , FILIFINE , SB FREE


TERGAL FIBRES (Société Anonyme) - Rue Jules Vercruysse, 02430 GAUCHY - France - SIREN 393338215


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Fibres textiles polyester, cordes, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs postaux, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus à usage textile notamment réalisés à partir de fibres textiles polyester ; tissus d'ameublement, tissus élastiques, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), étiquettes en tissu ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.