Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERGALADES
TERGA GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4161902
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
TERGALADES de TERGA GASTRONOMIE

Présentation de la marque TERGALADES

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERGA GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERGALADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERGA GASTRONOMIE domicilié(e) 11bis Rue Coli - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 670 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque TERGALADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERGALADES arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.


TERGA GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée - 11bis Rue Coli - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 538670977


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 17 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743151 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; tomates séchées conservées ; fruits et légumes confits conservés ; pickles (fruits et légumes conservés au vinaigre) ; oignons conservés ; piments conservés ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses à usage culinaire, notamment huile d'Argan, huile d'olive ; olives cuites, séchées, transformées, conservées ; pâtes d'olives ; préparations culinaires à tartiner à base d'olives ; tapenades ; préparations culinaires à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à tartiner à base de fruits ;

Epices ; sel ; condiments ; moutarde ; câpres ; vinaigres (condiments) ; chutneys (condiments) ; sauces (condiments) ; assaisonnements ; miel ; préparations aromatiques à usage alimentaire.