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Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
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TIVOLI ET STE CROIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIVOLI ET STE CROIX
TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1602695
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2030
TIVOLI ET STE CROIX de TEREOS FRANCE

Présentation de la marque TIVOLI ET STE CROIX

Déposée le 17 juillet 1990 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIVOLI ET STE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 RUE PASTEUR, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

La marque TIVOLI ET STE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIVOLI ET STE CROIX arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles - 11 RUE PASTEUR, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2178114 - Publication au BOPI 2000-07-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444835 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749075 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

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