Déposée le 18 juillet 2013 par la société TEREOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEREOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11, rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.
La marque TEREOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020909.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11, rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 407948926
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Produits chimiques destinés à l'industrie ; éthanol tels que les alcools destinés à l'industrie des spiritueux, de la parfumerie et de la pharmacie ; bioéthanol destiné à l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle tertiobutyle ; édulcorants artificiels ; amidons natifs, amidons modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de matières amylacées ; sucres industriels cristallisés, liquides et fondants pour l'alimentation humaine à destination de l'industrie agroalimentaire et pharmaceutique ; tous ces produits étant destinés à l'industrie chimique, pharmaceutique, de l'alimentation humaine et animale.
Alcool et produits à usage domestique dérivés de matières amylacées, à savoir sirops de glucose, maltodextrines, glucoses déshydratés et polyols destinés à entrer dans la composition des produits de parfumerie, cosmétique et du dentifrice.
Bioéthanol destiné à l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle tertiobutyle ; production de vapeur et d'électricité issue de la transformation et de la fermentation de produits agricoles.
Alcool ; excipients saccharose ; amidons natifs ; amidons modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de matières amylacées, tous ces produits étant destinés à l'industrie pharmaceutique.
Sucres issus de la transformation de la betterave et canne à sucre ; sucre de bouche à usage domestique ; fructo-oligosaccharides ; édulcorants naturels ; édulcorants naturels à base de stévia ; produits sucrants dérivés de matières amylacées ; protéines végétales.
Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; betteraves (racines) ; cannes à sucre, maïs, blé, manioc, pommes de terre, protéines végétales ; coproduits destinés à l'alimentation animale issus de la transformation de la betterave et des céréales.
Alcool destiné au secteur des spiritueux.
Aide à la direction des affaires à savoir définition et application de la politique générale d'un groupe ; conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine agricole et industriel ; vente en gros des produits : produits chimiques ; éthanol tels que les alcools destinés à l'industrie des spiritueux, de la parfumerie et de la pharmacie ; bioéthanol destiné à l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle tertiobutyle ; édulcorants artificiels ; amidons natifs, amidons modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de matières amylacées ; sucres industriels cristallisés, liquides et fondants pour l'alimentation humaine à destination de l'industrie agroalimentaire et pharmaceutique ; tous ces produits étant destinés à l'industrie chimique, pharmaceutique, de l'alimentation humaine et animale ; alcool et produits dérivés de matières amylacées destinés à entrer dans la composition des produits de parfumerie, cosmétique et du dentifrice ; bioéthanol destiné à l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle tertiobutyle ; production de vapeur et d'électricité issue de la transformation et de la fermentation des produits agricoles suivants : betteraves, cannes à sucre, céréales, pommes de terre, manioc ; alcool ; excipients saccharose ; amidons natifs ; amidons modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de matières amylacées, tous ces produits étant destinés à l'industrie pharmaceutique ; sucres issus de la transformation de la betterave et canne à sucre ; sucre de bouche à usage domestique ; fructo-oligosaccharides ; édulcorants naturels ; édulcorants naturels à base de stévia ; produits sucrants dérivés de matières amylacées ; protéines végétales et leurs produits dérivés liés à l'alimentation humaine ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; betteraves (racines) ; cannes à sucre, maïs, blé, manioc, pommes de terre, protéines végétales ; coproduits destinés à l'alimentation animale issus de la transformation de la betterave et des céréales ; alcool destiné au secteur des spiritueux ; approvisionnement pour le compte de tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises.
Distribution d'énergie électrique issue de la transformation de la canne à sucre (bagasse).
Transformation de produits agricoles (betteraves, cannes à sucre, céréales, pomme de terre, manioc) ; production d'énergie électrique issue de la transformation de la canne à sucre (bagasse).
Recherches scientifiques et techniques, travaux d'ingénierie.
Services d'agriculture ; conseils en techniques agricoles.
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