Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TEREOS
/
PROFEED
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROFEED
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
94545882
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2024

Présentation de la marque PROFEED

Déposée le 23 novembre 1994 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PROFEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROFEED est expirée depuis le 23 novembre 2024.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : TEREOS , TEREOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , BLONVILLIERS , PROTEINES FRANCE , " C'EST LA VIE " , Petit Sucre


TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275822 - Publication au BOPI 2004-11-19

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572449 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25

Oligo-saccharides.Aliments pour animaux de rente contenant essentiellement des oligo-saccharides en tant qu'ingrédients alimentaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.