Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROFEED
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3193971
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/11/2022
PROFEED de TEREOS

Présentation de la marque PROFEED

Déposée le 14 novembre 2002 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PROFEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PROFEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROFEED arrivera à expiration en date du 14 novembre 2022.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : ACTISOY , TEREOS , TEREOS , CHAMEAU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , Petit Sucre , BLONVILLIERS


TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511616 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Edulcorants artificiels (produits chimiques) , matières premières chimiques rentrant dans la composition des aliments et leur conservation pour animaux. Oligo-éléments à usage humain et animal, fibres végétales comestibles (non nutritives) , fructooligo-saccharides à usage vétérinaire. Aliments pour animaux, fibres alimentaires pour animaux, fructo-oligo-saccharides à usage des animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.