Déposée le 5 août 2004 par la Société Anonyme (SA) TEREOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PHYTOFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEREOS domicilié(e) 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque PHYTOFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEREOS SA Société Anonyme - 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES - 59239 - France - SIREN 414713628
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 27 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411587 - Publication au BOPI 2005-04-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Produits vétérinaires et substances diététiques à usage vétérinaire. Aliments pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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