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Marques déposées par la société TEREOS
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PETITS CARRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITS CARRES
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1248242
Date de dépôt :
21/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022

Présentation de la marque PETITS CARRES

Déposée le 21 décembre 1982 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS CARRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PETITS CARRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETITS CARRES est expirée depuis le 21 décembre 2022.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : TEREOS , TEREOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , BLONVILLIERS , PROFEED , PROTEINES FRANCE , " C'EST LA VIE "


TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2226760 - Publication au BOPI 2002-08-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation n°2009842 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517114 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Sucre.