Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petit Sucre
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3697773
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/12/2019
Petit Sucre de TEREOS

Présentation de la marque Petit Sucre

Déposée le 10 décembre 2009 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Petit Sucre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Petit Sucre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Sucre est expirée depuis le 10 décembre 2019.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : ACTISOY , TEREOS , TEREOS , CHAMEAU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , BLONVILLIERS , PROFEED


TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet total n°524386 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Inscription le 12 mai 2014 - Erratum n°623555 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Sucres.