Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3884235
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/12/2021
Marque figurative de TEREOS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 2011 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884235.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 décembre 2021.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : ACTISOY , TEREOS , TEREOS , CHAMEAU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , Petit Sucre , BLONVILLIERS


TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Sucres à usage médical ;

Sucres, sucres aromatisés, sucres à base de Stevia, édulcorants naturels, extraits de plante de Stevia ;

Plantes et fleurs naturelles.