Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIGNE DE BEGUIN SAY
TEREOS SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94532822
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2014

Présentation de la marque LIGNE DE BEGUIN SAY

Déposée le 12 août 1994 par la Société Anonyme (SA) TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE DE BEGUIN SAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEREOS domicilié(e) 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2269558) - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2269558) - 69006 - France.

La marque LIGNE DE BEGUIN SAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE DE BEGUIN SAY est expirée depuis le 12 août 2014.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : TEREOS , TEREOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BLONVILLIERS , PROFEED , PROTEINES FRANCE , " C'EST LA VIE " , Petit Sucre


TEREOS SA Société Anonyme - 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2269558) - 59239 - France - SIREN 414713628


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2269558) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269558 - Publication au BOPI 2004-07-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination n°390924 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Produit alimentaire à usage diététique constitué d'un mélange de sucre et d'édulcorant Produit alimentaire constitué d'un mélange de sucre et d'édulcorant

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.