Déposée le 12 août 1994 par la Société Anonyme (SA) TEREOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGNE DE BEGUIN SAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEREOS domicilié(e) 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2269559) - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2269559) - 69006 - France.
La marque LIGNE DE BEGUIN SAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEREOS SA Société Anonyme - 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2269559) - 59239 - France - SIREN 414713628
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2269559) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269559 - Publication au BOPI 2004-07-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination n°390924 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Produit alimentaire à usage diététique constitué d'un mélange de sucre et d'édulcorant Produit alimentaire constitué d'un mélange de sucre et d'édulcorant
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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