Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petits Cubes
TEREOS SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3315912
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/10/2014
Les Petits Cubes de TEREOS

Présentation de la marque Les Petits Cubes

Déposée le 1 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les Petits Cubes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEREOS domicilié(e) 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Les Petits Cubes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Cubes est expirée depuis le 1 octobre 2014.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : ACTISOY , TEREOS , TEREOS , CHAMEAU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , Petit Sucre , BLONVILLIERS


TEREOS SA Société Anonyme - 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES - 59239 - France - SIREN 414713628


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 15 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°422262 - Publication au BOPI 2005-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Sucres.