Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CARRE
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3249309
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2023
LE CARRE de TEREOS

Présentation de la marque LE CARRE

Déposée le 3 octobre 2003 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CARRE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2023.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : TEREOS , TEREOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , BLONVILLIERS , PROFEED , PROTEINES FRANCE , " C'EST LA VIE "


TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination n°390924 - Publication au BOPI 2004-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611866 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2541865 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Sucres.