Déposée le 2 mars 2001 par la société TEREOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'île à sucre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque L'île à sucre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEREOS, Union de coopératives agricoles - 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 407948926
CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Inscription le 28 juillet 2003 - Gage constitué n°374648 - Publication au BOPI 2003-07-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21
Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462834 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14
Confitures, fruits confits, gelées de fruit, Compotes, fruits conservés, barres céréalières Sucre, sucre de canne, bonbons, confiseries sucreries.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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