Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUCTI'SUC
TEREOS, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3114008
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021

Présentation de la marque FRUCTI'SUC

Déposée le 27 juillet 2001 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTI'SUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINT-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque FRUCTI'SUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUCTI'SUC est expirée depuis le 27 juillet 2021.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : TEREOS , TEREOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , BLONVILLIERS , PROFEED , PROTEINES FRANCE , " C'EST LA VIE "


TEREOS, Union de coopératives agricoles - 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINT-BENOITE - France - SIREN 407948926


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 28 juillet 2003 - Gage constitué n°374648 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476085 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19

Edulcorants artificiels (produits chimiques). Confitures, fruits confits, gelées de fruits, compotes, fruits conservés. Sucre, sucre de canne, bonbons, confiseries barres céréalières, sucreries, miel, sirop de mélasse, fructose, édulcorants naturels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.