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Marques déposées par la société TEREOS
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FONDY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDY
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1237447
Date de dépôt :
01/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2023

Présentation de la marque FONDY

Déposée le 1 juin 1983 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FONDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONDY est expirée depuis le 1 juin 2023.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : TEREOS , TEREOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , BLONVILLIERS , PROFEED , PROTEINES FRANCE , " C'EST LA VIE "


TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation n°2017598 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2237238 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529545 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Sucre sous toutes ses formes, sirop de mélasse.