Marque renouvelée - Marque en vigueur

CMPRESSUC
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3192397
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/11/2022
CMPRESSUC de TEREOS

Présentation de la marque CMPRESSUC

Déposée le 5 novembre 2002 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CMPRESSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CMPRESSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMPRESSUC arrivera à expiration en date du 5 novembre 2022.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : ACTISOY , TEREOS , TEREOS , CHAMEAU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , Petit Sucre , BLONVILLIERS


TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511618 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Sucre à usage médical, sucre en poudre pour la fabrication de comprimés à usage médical et diététique pour enfants et malades. Sucre, sucre en poudre, sucre et sucre en poudre diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.