Marque expirée - Marque en non vigueur

" C'EST LA VIE "
TEREOS, Union de sociétés coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
99822523
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2019

Présentation de la marque " C'EST LA VIE "

Déposée le 9 novembre 1999 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " C'EST LA VIE " »

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY STE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " C'EST LA VIE " est expirée depuis le 9 novembre 2019.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : TEREOS , TEREOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , BLONVILLIERS , PROFEED , PROTEINES FRANCE , Petit Sucre


TEREOS, Union de sociétés coopératives agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY STE BENOITE - France - SIREN 407948926


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 28 juillet 2003 - Gage constitué n°374648 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416354 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25

Confiture, fruits confits, gelée de fruits, compote, fruits conservés ; flocons de céréales séchées ; préparations faites de céréales ; flocons d'avoine ; aliments à base d'avoine ; flocons de maïs ; bouillies alimentaires à base de lait ; barres céréalières. Sucre, sucre de canne, sucre de betterave, édulcorants naturels, bonbons, confiseries, sucreries. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.