Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALVEO-SUCRE
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1265117
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2024

Présentation de la marque ALVEO-SUCRE

Déposée le 13 mars 1984 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALVEO-SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALVEO-SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALVEO-SUCRE est expirée depuis le 13 mars 2024.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : TEREOS , TEREOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , BLONVILLIERS , PROFEED , PROTEINES FRANCE , " C'EST LA VIE "


TEREOS, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation n°2029595 - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260073 - Publication au BOPI 2004-03-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 25 février 2014 n°2551773 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 18 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620942 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Sucre.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.