Marque expirée - Marque en non vigueur
SUCRE CRISTAL
Numéro de dépôt :
3399908
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/12/2015
Présentation de la marque SUCRE CRISTAL
Déposée le 26 décembre 2005 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUCRE CRISTAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE CRISTAL est expirée depuis le 26 décembre 2015.
TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05