Marque expirée - Marque en non vigueur

SUCRE CRISTAL
TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3399908
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/12/2015
SUCRE CRISTAL de TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque SUCRE CRISTAL

Déposée le 26 décembre 2005 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUCRE CRISTAL »

Le déposant est la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - 02390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE CRISTAL est expirée depuis le 26 décembre 2015.

TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLE , 7 , Ligne aux Fibres , just makes you feel great , KAYSERSBERG , GLACE PLUS , Sucre en morceaux No 4 , Ligne , La Perruche , CANA


TEREOS Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - 02390 - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Sucres.