Marque expirée - Marque en non vigueur
LES ATELIERS GELSUC
Numéro de dépôt :
3403541
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/01/2016
Présentation de la marque LES ATELIERS GELSUC
Déposée le 16 janvier 2006 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES ATELIERS GELSUC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS GELSUC est expirée depuis le 16 janvier 2016.
TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08