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Marques déposées par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles
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ETOILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETOILE
TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1542902
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019

Présentation de la marque ETOILE

Déposée le 20 janvier 1989 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE »

Le déposant est la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2392198) - 02390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2392198) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETOILE est expirée depuis le 20 janvier 2019.

TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLE , 7 , Ligne aux Fibres , just makes you feel great , KAYSERSBERG , GLACE PLUS , Sucre en morceaux No 4 , Ligne , La Perruche , CANA


TEREOS Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2392198) - 02390 - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2392198) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392198 - Publication au BOPI 2008-12-16

Renouvellement sans limitation n°2135262 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Sucres de toutes sortes