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Marques déposées par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles
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DULCINEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DULCINEL
TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1474512
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2018

Présentation de la marque DULCINEL

Déposée le 4 juillet 1988 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DULCINEL »

Le déposant est la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2380403) - 02390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2380403) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DULCINEL est expirée depuis le 4 juillet 2018.

TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLE , 7 , Ligne aux Fibres , just makes you feel great , KAYSERSBERG , GLACE PLUS , Sucre en morceaux No 4 , Ligne , La Perruche , CANA


TEREOS Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2380403) - 02390 - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2380403) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation n°2113474 - Publication au BOPI 1998-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380403 - Publication au BOPI 2008-07-25

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Edulcorants, sucre

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.