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Marques déposées par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles
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ABEILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ABEILLE
TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1311813
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015
ABEILLE de TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque ABEILLE

Déposée le 6 juin 1985 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2288690) - 02390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2288690) - 69006 - France.

La marque ABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ABEILLE est expirée depuis le 6 juin 2015.

TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : 7 , Ligne aux Fibres , just makes you feel great , KAYSERSBERG , GLACE PLUS , Sucre en morceaux No 4 , Ligne , La Perruche , CANA , ETOILE


TEREOS Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2288690) - 02390 - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2288690) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288690 - Publication au BOPI 2005-05-20

Renouvellement sans limitation n°2047394 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Sucres de toutes natures, livrés en sac ou emballages divers, sucre raffiné de luxe ou de consommation courante, sucre cristallisé sucre en morceaux, sucre à fruits, sucre pour patisserie, sucre candi, sucre roux.