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Marques déposées par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles
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A LA PERRUCHE COSSE-DUVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

A LA PERRUCHE COSSE-DUVAL
TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1354639
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2016
A LA PERRUCHE COSSE-DUVAL de TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque A LA PERRUCHE COSSE-DUVAL

Déposée le 14 mai 1986 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA PERRUCHE COSSE-DUVAL »

Le déposant est la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2308193) - 02390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308193) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A LA PERRUCHE COSSE-DUVAL est expirée depuis le 14 mai 2016.

TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLE , 7 , Ligne aux Fibres , just makes you feel great , KAYSERSBERG , GLACE PLUS , Sucre en morceaux No 4 , Ligne , La Perruche , CANA


TEREOS Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2308193) - 02390 - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308193) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308193 - Publication au BOPI 2006-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation n°2068632 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 5 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°452331 - Publication au BOPI 2007-01-05

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Tapiocas, sucres raffinés, sucres sciés, sucres en pains, mélasse.