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Marques déposées par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles
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7
Marque expirée - Marque en non vigueur

7
TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3381991
Date de dépôt :
26/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/09/2015
7 de TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque 7

Déposée le 26 septembre 2005 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 7 »

Le déposant est la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - 02390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 est expirée depuis le 26 septembre 2015.

TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLE , Ligne aux Fibres , just makes you feel great , KAYSERSBERG , GLACE PLUS , Sucre en morceaux No 4 , Ligne , La Perruche , CANA , ETOILE


TEREOS Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - 02390 - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Sucres.