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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TEREOS SCA
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Coeur de cristal
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Coeur de cristal
TEREOS SCA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
99787051
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2029

Présentation de la marque Coeur de cristal

Déposée le 16 avril 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TEREOS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Coeur de cristal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TEREOS SCA domicilié(e) 11 RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 628 499 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Harlay Avocats, M. MALLO Dominique domicilié(e) 83 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Coeur de cristal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Coeur de cristal arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

TEREOS SCA a également déposé les autres marques suivantes : CHAMEAU , DOMINO , Fleur de cristal , LEOPARD , Fleur de sucre , ELEPHANT , CHEVAL


TEREOS SCA, Société coopérative agricole à capital variable - 11 RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 303628499


Harlay Avocats, M. MALLO Dominique - 83 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 4 février 2009 n°2396995 - Publication au BOPI 2009-02-04

Inscription le 28 juillet 2003 - Gage constitué n°374648 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Inscription le 14 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751606 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2710983 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Confiture, fruits confits, gelée de fruits, compote, fruits conservés. Sucre, sucre de canne, sucre de betterave, édulcorants naturels, bonbons, confiseries, sucreries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.